Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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68 résultats pour la valeur "09/07/2018" du filtre Date de séance
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Batigère Nord-Est - HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Domial - CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Habitat de l’Ill
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - Réhabilitation 400 logements
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - Réhabilitation 172 logements
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BREUSCHWICKERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS 67) avec effet du 1er août 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du groupement européen de coopération territoriale « Eurodistrict PAMINA » avec effet du 1er août 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition partielle d'un agent du Département du Bas-Rhin auprès du Département du Haut-Rhin avec effet au 1er septembre 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution à l'Amicale du Personnel du Bas-Rhin de la part fixe de la subvention 2018, de la part variable de la subvention 2017 et proposition d'approbation de la convention d'objectifs 2018 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Départemental dans des organismes tiers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition de deux postes d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale et d'approbation du projet de convention correspondante.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/07/2018
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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